Se rendre au contenu

Mentions légales

SCOMA


SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE DE MÉCANICIENS AGRICOLES (SCOMA)

SARL au capital de 48 021 €

RCS Laval 324 959 030 RM 530

Code APE : 4661Z

N° TVA : FR39 324959030

Siège social

 

La Noé, 650 Route de la Croix de Thuré – 53940 Saint-Berthevin

Tél : 02 43 68 05 70

Site internet : https://www.scoma-group.fr


Développement et direction artistique : Scoma



Données personnelles


Les informations saisies sur ce site internet pourront être enregistrées pour un traitement exclusif par SCOMA. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données collectées sur ce site, conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.


Pour exercer ce droit, contactez SCOMA par courrier ou par e-mail.


Conformément à la loi du 6 janvier 1978, le site internet de SCOMA a été déclaré à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro de déclaration : 1576672 v 0.


Le traitement déclaré est intitulé "Fichiers clients-prospects".

Droits d’auteur


La reproduction ou la représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif du site de SCOMA, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite sans autorisation de l’éditeur. Toute reproduction non autorisée constitue une contrefaçon.


Liens hypertextes

Les liens hypertextes présents sur le site de SCOMA permettant d’accéder à d’autres sites internet n’engagent pas la responsabilité de SCOMA quant au contenu de ces sites.